
La structure générale, les textes, photos, images, sons et animations, ainsi que les documents téléchargeables composant ce site sont la propriété de son créateur. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de son créateur, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
A ce titre, toute reproduction, diffusion, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans accord préalable et écrit, est strictement interdite, à l'exception de celles réalisées pour les besoins de la presse. Les informations publiées ne peuvent faire l’objet d’aucune exploitation commerciale ou publicitaire.
"Bracine", "Ansoteke" sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et des logos sans autorisation préalable et écrite est prohibée.
Les liens hypertextes mis en place, ainsi que les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la Brasserie du Pays Flamand.
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter la légalité et, en particulier, les dispositions de la loi "Informatique et libertés", dont la violation est sanctionnée pénalement
En outre, ils doivent s'abstenir, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
En vertu des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 précitée, les utilisateurs sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès aux informations nominatives les concernant et d'un droit de rectification. Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite auprès de :
Brasserie du Pays Flamand
425 rue André Plockyn
59173 BLARINGHEM
contact@bracine.com
Le site internet a été réalisé à l'initiative de la Brasserie du Pays Flamand par la SARL e-CHO.
Brasserie du pays Flamand
Siège social : 425 rue André Plockyn - 59173 BLARINGHEM
SIRET : 49271325000024
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Capital social : 26.752,00 €
Immatriculation : 09-11-2006
Nationalité : France
Mathieu Lesenne
SARL e-CHO
425 rue André Plockyn
59173 BLARINGHEM
Tel : +33.(0)3.28.41.46.78
Mail : e-cho@orange.fr
AVE-Multimédia
2 rue Galilée
59760 GRANDE SYNTHE